8:42
Alexandre Andersonder @StefanWand
«Lorem ipsum dolor quetuma somderd»

Auteur
Mots-clés
Type
Nicolas Buchel
Successions franco-suisses : Doubles impositions incontestables
Buchel Nicolas, Entreprise romande, Fédération des entreprises romandes (FER), Novembre 2015
Lutte contre la fraude fiscale : des différentes formes d'échanges de renseignements
Buchel Nicolas, Entreprise romande, FER, 25 septembre 2015
Etat des lieux des formes d'échanges fiscaux
Buchel Nicolas, Flückiger Aurélien, AGEFI, 3 septembre 2015, p. 2
L'initiative sur les successions mettra en danger les PME
Nicolas Buchel, Le Temps, 4 juin 2015
Echange automatique de renseignements : L'aspect concernant les entreprises
Nicolas Buchel, AGEFI, 6 mai 2015
L'OCDE exige une collaboration fiscale élargie de la Suisse
Nicolas Buchel, Aurélien Flückiger, Le Temps, 14 avril 2015
Suppression des actions au porteur : quelles conséquences pour les sociétés immobilières ?
Buchel Nicolas, Prestige immobilier, mars-mai 2015, p. 48
L'imposition selon la dépense parmi les sportifs
Nicolas Buchel, Le Temps, 28 novembre 2014
La France a résilié la Convention fiscale sur les successions avec la Suisse : quelles conséquences en matière immobilière ?
Buchel Nicolas, Prestige immobilier, Octobre-Novembre 2014, p. 60
Qui veut payer les impôts des personnes à forfait ?
Buchel Nicolas, Le Temps, 19 septembre 2014, p. 16
Paris déconstruit ses relations fiscales avec Berne
Buchel Nicolas, Le Temps, 27 juin 2014, p. 18
La Suisse n'échappera pas à une remise à plat de tout son système fiscal
Buchel Nicolas, L'AGEFI, 2014, p. 6
La Suisse veut collaborer avec tous les fiscs du monde !
Buchel Nicolas, Le Temps, 9 mai 2014
Changement de pratique TVA lors de constructions et transformations dans le domaine immobilier
Buchel Nicolas, Prestige immobilier, 2013, p. 110
La localisation des prestations de services au regard de la TVA
Buchel Nicolas, Prestige immobilier, Juillet-Août 2011, p. 74
La nouvelle loi sur la TVA dans le domaine immobilier
Buchel Nicolas, Prestige Immobilier, 2010, p. 78
Nouvelle loi sur la TVA. Règles de procédure et dispositions pénales plus souples
Buchel Nicolas, Entreprise romande, 5 février 2010, p. 8
Imposition des couples mariés et des concubins : enfin un pas vers l'égalité
Buchel Nicolas, Entreprise romande, 9 février 2007, p. 1
Réforme de l'imposition des entreprises : enfin une solution législative claire dès 2007 pour les cas de liquidation partielle indirecte et de transposition
Buchel Nicolas, Entreprise romande, 8 décembre 2006, p. 8
Frais de représentation pour les employés : nouvelles conditions fiscales à Genève
Buchel Nicolas, Entreprise romande, 31 mars 2006, p. 7
Réforme de l'imposition des entreprises : le Conseil fédéral est timide
Buchel Nicolas, Entreprise romande (AGEFI), 28 (et 31) octobre 2005, p. 7, (p. 10)
Transmission de PME : coup de frein fiscal
Buchel Nicolas, Entreprise romande, 24 juin 2005, p. 8
TVA et investisseurs immobiliers
Buchel Nicolas, Performance, magazine de la finance immobilière, p.10
MWST : Art. 10 Dienstleistungen von Unternehmen mit Sitz im Ausland. Art. 18 Ziff. 13 Mitgliederbeiträge. Art. 24 Steuerpflicht beim Bezug von Dienstleistungen von Unternehmen mit Sitz im Ausland
Buchel Nicolas, MWST.COM, Bâle 2000, pp. 120, 287, 483
Switzerland
Oberson Xavier, Buchel Nicolas, in : International Stock Plans. The Practitioner's Guide, New-York 2000, Bowne
L'imposition à forfait pour les personnes physiques en Suisse. Avantages et limites
Buchel Nicolas, Dollfus Christine, Droit & Patrimoine (France) No 62, Juillet/Août 1998, p. 27
La taxe sur la valeur ajoutée II. L'objet de l'impôt
Oberson Xavier, Buchel Nicolas, Fiches juridiques suisses No 206, Genève 1998
L'établissement stable en matière de TVA
Buchel Nicolas, RDAF 1997 (Partie II : Droit fiscal), p. 103 ss
VAT on Cross-border Services
Oberson Xavier, Buchel Nicolas, Bulletin of International Fiscal Documentation, p. 365 ss